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Marques déposées par sidonie pascal
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24 OCTOBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

24 OCTOBRE
sidonie pascal

Numéro de dépôt :
3797274
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
24 OCTOBRE de sidonie pascal

Présentation de la marque 24 OCTOBRE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par sidonie pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 24 OCTOBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est sidonie pascal domicilié(e) 31 rue de chézy - 92200 - neuilly sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sidonie pascal domicilié(e) 31 rue de chézy - 92200 - neuilly sur seine - France.

La marque 24 OCTOBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 OCTOBRE est expirée depuis le 14 janvier 2021.

sidonie pascal a également déposé les autres marques suivantes : Chic il pleut


sidonie pascal - 31 rue de chézy - 92200 - neuilly sur seine - France


sidonie pascal - 31 rue de chézy - 92200 - neuilly sur seine - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.